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Simulateur Retraite
 
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DEONTOLOGIE D'UTILISATION

Le présent site est la propriété du Gip Info Retraite, dont le siège est situé 4 place Félix Eboué - 75 012 PARIS.

La création de liens vers http://www.marel.fr/
Le GIP Info Retraite autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers M@rel, sous réserve de :
  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire accéder à une page du site M@rel sans passer par la page d'accueil ;
  • ne pas imbriquer le site de M@rel à l'intérieur des pages d'un autre site et faire en sorte que M@rel soit accessible par l'ouverture d'une nouvelle page ;
  • mentionner la source.
    • Soit en mentionnant explicitement le nom du site : http://www.marel.fr/
    • Soit en reproduisant l'icône M@rel comportant la mention : « © Gip Info Retraite » telle qu'elle figure sur l'image ci-jointe.


© Gip Info Retraite
Voici le code HTML que vous pouvez utiliser pour afficher cette image dans votre site.
  <p>
  	<img src="http://www.marel.fr/static/image/Logo_m@relcopyright.gif"
  	alt="&copy; Gip Info Retraite" title="&copy; Gip Info Retraite"
  	width="104" height="73" border="0" />
  </p>
Si vous le souhaitez, vous pouvez télécharger une copie de cette image et changer le fragment de code HTML ci-dessus pour référencer votre image plutôt que celle de notre serveur.

Soucieux d'apporter le meilleur service à ses utilisateurs, le Gip Info Retraite demande à ceux d'entre eux qui créent un lien internet à partir de leur propre site de bien vouloir se faire connaître auprès du webmestre du site.

L'autorisation de créer des liens internet ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

L'utilisation de M@rel et de ses résultats
L'utilisation de M@rel est gratuite et les simulations réalisées grâce à cet outil ne peuvent être vendues en tant que telles.
Le Gip Info Retraite n'engage pas sa responsabilité en cas d'utilisation à des fins commerciales.

Quand M@rel est utilisé en support d'un conseil ou d'une démarche commerciale, il convient d'accompagner la présentation des résultats de précautions suffisantes. Ces précautions doivent porter sur le caractère provisoire et indicatif de l'estimation. Les simulations sont calculées à partir d'éléments communiqués par les assurés, selon les réglementations actuellement en vigueur des régimes de retraite et leurs évolutions déjà programmées. Compte-tenu du terme lointain de certaines simulations il ne peut être préjugé d'autres évolutions réglementaires futures.
Il conviendra d'insister particulièrement sur le fait que les résultats des simulations dépendent très fortement des éléments saisis (carrière passée, carrière future) et de leur caractère optimiste ou pessimiste.

L'utilisation de M@rel ne doit pas porter préjudice aux régimes concepteurs de l'outil et à leur image.

Les informations en ligne sur M@rel sont publiques. La reproduction du contenu des pages est autorisée, à condition d'en mentionner explicitement la source http://www.m@rel.fr/ et sous réserve des droits attachés aux photographies, illustrations et autres éléments graphiques proposés, ainsi que de tous autres droits, notamment de propriété intellectuelle.
L'ensemble du site ou une part significative ne peut être recopié ou dupliqué.
L'appréciation du caractère significatif de la recopie ou de la duplication se fait de manière qualitative et quantitative, celles-ci ne devant pas excéder manifestement les conditions normales d'utilisation.

Le respect de l'intégrité des documents reproduits devra être scrupuleusement observé (aucune modification, ni altération d'aucune sorte).

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